Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOINAS
MOINAS Michel

Numéro de dépôt :
1645426
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2021

Présentation de la marque MOINAS

Déposée le 15 février 1991 par MOINAS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOINAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOINAS Michel domicilié(e) 13 Chemin du Levant - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) 13 Chemin du Levant - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France.

La marque MOINAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOINAS est expirée depuis le 15 février 2021.

MOINAS Michel a également déposé les autres marques suivantes : VALAURIEL , VALERENCE , AGAZANA


MOINAS Michel - 13 Chemin du Levant - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France


Cabinet Michel MOINAS - 13 Chemin du Levant - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2193142 - Publication au BOPI 2001-02-13

Renouvellement sans limitation le 23 février 2011 n°2464051 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-23

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires, notamment conseils en propriété industrielle;travaux d'ingénieurs, notamment dessins industriels; services de traductions

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

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